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20 JANVIER 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 mars 1997 portant désignation des terrains faisant l'objet d'une pollution historique du sol dont l'assainissement s'impose, conformément à l'article 30, § 2, du décret du 22 février 1995 relatif à l'assainissement du sol (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N1, N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

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