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Titre :

9 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant l'attribution du label de qualité " Escargot fermier ". (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-1998 et mise à jour au 22-06-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1998027570  2009202469 

Articles :

[Abrogé] <ARW 2009-05-14/19, art. 2,10°, 002; En vigueur : 22-06-2009>