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Titre :

13 JANVIER 1998. - Arrêté royal relatif aux spécifications des appareils de lecture de la carte d'identité sociale.

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. (Par Erratum publié le 17 avril 1998, la date de promulgation de cet arrêté est le 13 février 1998, voir %%1998-02-13/40%%).