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Titre :

16 NOVEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant suspension de la délivrance des médicaments contenant la Stephania Tetrandra.

Table des matières :

Art. 1-2

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Arrêté(s) d’exécution :

2000022905 

Articles :

Article 1. La délivrance des médicaments contenant la plante médicinale Stephania Tetrandra sous forme de plantes pulvérisées ou d'autres préparations galéniques est suspendue pour une période de deux ans.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 29 octobre 1998.
  Bruxelles, le 16 novembre 1998.
  M. COLLA