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Titre :

23 AVRIL 1998. - Arrêté royal portant simplification de la carrière de certains agents de l'Institut d'expertise vétérinaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-05-1998 et mise à jour au 17-09-2004).

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Arrêté(s) d’exécution :

1998022306  2001022521 

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