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Titre :

16 DECEMBRE 1997. - Arrêté royal fixant le cadre organique de l'Unité de Gestion du modèle mathématique de la Mer du Nord et de l'Estuaire de l'Escaut dans le cadre organique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique.

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1987025145  1995021180 

Arrêté(s) d’exécution :

1998021112 

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