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Titre :

8 MAI 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 septembre 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1990016156 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 2, §§ 1er, 1erbis et 1erter, l'article 15bis, ainsi que les annexes XVII et XVIII de l'arrêté ministériel du 6 septembre 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique, sont abrogés.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Bruxelles, 8 mai 1998.
  K. PINXTEN