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Titre :

13 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 13 septembre 1998 relatif à la formation du personnel de l'Institut belge des Services postaux et des Télécommunications(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-07-2022 et mise à jour au 08-07-2022)



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Arrêté(s) d’exécution :

2022032708 



Articles :

[Abrogé] <AR 2022-06-27/05, art. 49,2°, 002; En vigueur : 18-07-2022>