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Titre :

26 MAI 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juin 1997 fixant le cadre du personnel de la Régie des Voies aériennes.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1997014163 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 1er de l'arrêté royal du 17 juin 1997 fixant le cadre du personnel de la Régie des Voies aériennes, modifié par l'arrêté royal du 27 mars 1998, sous la rubrique " A. Personnel administratif " la mention " aumônier 3 " est remplacée par la mention " aumônier 4 ".

Art. 2. Notre Ministre des Transports est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 26 mai 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Transports,
  M. DAERDEN