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15 JUIN 1998. -Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 1981 pris en exécution de l'article 10 de l'arrêté royal du 12 août 1981 déterminant les garanties de sécurité que doivent présenter le matériel électrique, utilisable en atmosphère explosible, ainsi que les prises de courant à usage domestique et les dispositifs d'alimentation de clôtures électriques.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1981900004 

Arrêté(s) d’exécution :

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