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Titre :

16 AVRIL 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 octobre 1959 relatif à l'aptitude au service aérien.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1959100503 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article 3 de l'arrêté royal du 5 octobre 1959 relatif à l'aptitude au service aérien, est complété par l'alinéa suivant :
  " Toutefois, l'examen radiologique des voies respiratoires faisant partie des examens visés à l'alinéa 1er et 2 n'est effectué que tous les cinq ans. ".

Art. 2. Notre Ministre de la Défense nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 16 avril 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Défense nationale,
  J.-P. PONCELET