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Titre :

9 NOVEMBRE 1998. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 2 juillet 1996 relatif à l'identification des ovins, des caprins et des cervidés et des arrêtés royaux du 14 octobre 1996 et du 17 juin 1997 modifiant cet arrêté.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXES.
Art. N1, N2, N3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les textes figurant respectivement aux annexes 1 à 3 du présent arrêté constituent la traduction officielle en langue allemande :
  - de l'arrêté royal du 2 juillet 1996 relatif à l'identification des ovins, des caprins et des cervidés,
  - de l'arrêté royal du 14 octobre 1996 modifiant l'arrêté royal du 2 juillet 1996 relatif à l'identification des ovins, des caprins et des cervidés,
  - de l'arrêté royal du 17 juin 1997 modifiant l'arrêté royal du 2 juillet 1996 relatif à l'identification des ovins, des caprins et des cervidés.

Art.2. Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 9 novembre 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  L. VAN DEN BOSSCHE

ANNEXES.
Art. N1. Annexe 1. 2. JULI 1996 - Königlicher Erlass über die Identifizierung und die Registrierung von Schafen, Ziegen und Hirschen.
  (Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 28-01-1999, p. 2477-2484).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 9 novembre 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  L. VAN DEN BOSSCHE

Art. N2. Annexe 2. 14. OKTOBER 1996 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 2. Juli 1996 über die Identifizierung und die Registrierung von Schafen, Ziegen und Hirschen.
  (Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 28-01-1999, p. 2485).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 9 novembre 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  L. VAN DEN BOSSCHE

Art. N3. Annexe 3. 17. JUNI 1997 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 2. Juli 1996 über die Identifizierung und die Registrierung von Schafen, Ziegen und Hirschen.
  (Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 28-01-1999, p. 2846).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 9 novembre 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  L. VAN DEN BOSSCHE