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Titre :

27 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 27 mars 1998 modifiant et abrogeant diverses dispositions du Règlement général pour la protection du travail.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le texte annexé au présent arrêté constitue la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 27 mars 1998 modifiant et abrogeant diverses dispositions du Règlement général pour la protection du travail.

Art.2. Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 27 octobre 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  L. VAN DEN BOSSCHE

ANNEXE.
Art. N. 27 M(RZ 1998 - Königlicher Erlass zur Abnderung und Aufhebung verschiedener Bestimmungen der Allgemeinen Arbeitsschutzordnung.
  (Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 08-01-1998, p. 579).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 27 octobre 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  L. VAN DEN BOSSCHE