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Titre :

23 AVRIL 1998. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 16 janvier 1998 relatif à la protection des animaux pendant l'abattage ou la mise à mort.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le texte annexé au présent arrêté constitue la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 16 janvier 1998 relatif à la protection des animaux pendant l'abattage ou la mise à mort.

Art.2. Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 23 avril 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  J. VANDE LANOTTE

ANNEXE.
Art. N. 16. JANUAR 1998. - Königlicher Erlass über den Schutz von Tieren bei der Schlachtung oder Tötung.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-07-1998, p. 24488-24493).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 avril 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  J. VANDE LANOTTE