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Titre :

16 MARS 1998. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 20 mai 1997 modifiant l'arrêté royal du 8 novembre 1967 portant, en temps de paix, organisation des services communaux et régionaux d'incendie et coordination des secours en cas d'incendie.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le texte annexé au présent arrêté constitue la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 20 mai 1997 modifiant l'arrêté royal du 8 novembre 1967 portant, en temps de paix, organisation des services communaux et régionaux d'incendie et coordination des secours en cas d'incendie.

Art.2. Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 16 mars 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  J. VANDE LANOTTE

ANNEXE.
Art. N. 20. MAI 1997 - Königlicher Erlass zur Abänderung des Königlichen Erlasses vom 8. November 1967 zur Organisation der kommunalen und regionalen Feuerwehrdienste und zur Koordinierung der Hilfeleistung bei Brand in Friedenszeiten
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 15-04-1998, p. 11188).