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Titre :

17 OCTOBRE 1997. - Arrêté ministériel portant le mode de convocation en vue du contrôle antidopage en ce qui concerne les courses cyclistes.

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2008036304 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2008-11-06/33, art. 8, 002; En vigueur : 29-11-2008>