19 DECEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant les arrêtés du Gouvernement flamand portant création des centres culturels de la Communauté flamande dans la périphérie de Bruxelles et l'arrêté du Gouvernement flamand portant composition du comité de direction du centre culturel "De Zandloper" à Wemmel (TRADUCTION).

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Titre :

Table des matières :

Art. 1-2

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1988029228 1988800597 1988930063 1991036273 1991036275

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les arrêtés suivants sont abrogés :
  1° l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 septembre 1987 portant création du centre culturel à Wemmel, sous la dénomination "De Zandloper";
  2° l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 août 1988 portant création du centre culturel à Jezus-Eik, sous la dénomination "De Bosuil";
  3° l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1988 portant création du centre culturel à Kraainem, sous la dénomination "De Lijsterbes";
  4° l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 1991 portant création du centre culturel à Linkebeek, sous la dénomination "De Moelie";
  5° l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 1991 portant création du centre culturel à Wezembeek-Oppem, sous la dénomination "De Kam";
  6° l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 décembre 1987 portant composition du comité de direction du centre culturel à Wemmel "De Zandloper".

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1997.
  Bruxelles, le 19 décembre 1996.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  L. VAN DEN BRANDE
  Le Ministre flamand de la Culture, de la Famille et de l'Aide sociale,
  L. MARTENS

NL (wetwijzer.be)