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Titre :

10 DECEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la forme des diplômes délivrés par les instituts supérieurs en Communauté flamande. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71, art. 4,129°, 002; En vigueur : 01-01-2017>