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Titre :

20 JANVIER 1997. - Arrêté ministériel portant modification des prix de transport des voyageurs sur le réseau des transports urbains et régionaux de la Région flamande (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3
Annexe.
Art. N1-5N1, N2, N3, N4, N5, N6

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1996010850 

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