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Titre :

9 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel approuvant le signe VTT normalisé de la Maison de la Randonnée GTA-Belgique.

Table des matières :

Art. 1
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. L'emploi du signe normalisé prévu à l'annexe du présent arrêté est autorisé lorsqu'il est destiné à baliser un itinéraire VTT-GTA.
  Bruxelles, le 9 septembre 1997.
  G. LUTGEN

ANNEXE.
Art. N. Annexe 1. Présentation du signe VTT-GTA.
  Le signe VTT-GTA est identifiable par un triangle jaune et blanc sur deux cercles, un jaune et un blanc.
  (Signe non repris pour des raisons techniques, voir M.B. 04-11-1997, p. 28289).
  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 9 septembre 1997 approuvant le signe VTT normalisé de la Maison de la Randonnée GTA-Belgique.
  Bruxelles, le 9 septembre 1997.
  Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,
  G. LUTGEN