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Titre :

28 MAI 1997. - Arrêté royal octroyant une subvention à l'ASBL " Kom op tegen Kanker ".

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Une subvention de un million cinq cent mille (1 500 000) francs, inscrite à l'article 54.23.12.51. du budget du Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, année budgétaire 1997, est alloué à l'ASBL " Télévie ".

Art. 2. Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 28 mai 1997.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
  M. COLLA