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Titre :

17 MARS 1997. - Arrêté royal relatif aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-09-2000 et mise à jour au 07-04-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1997000695  2000022678  2009024041 

Articles :

[Abrogé] <AR 2009-03-27/38, art. 14, 003; En vigueur : 17-04-2009>