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Titre :

23 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les options de la première année d'études du troisième degré de l'enseignement secondaire à temps plein s'alignant sur le deuxième degré (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les options considérées comme correlatives, telles que prévues à l'article 3, § 4, 5), de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement, modifiée par le décret du 16 avril 1996, sont fixées à l'annexe du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 1996 et cessera de produire ses effets le 1er septembre 1998.

Art.3. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 23 mai 1996.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  L. VAN DEN BRANDE
  Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Fonction publique,
  L. VAN DEN BOSSCHE

ANNEXE.
Art. N1. Annexe 1. - (voir version néerlandaise).