20 JUIN 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant [les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches] du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire. <Intitulé modifié par AGF2009-02-13/47, art. 2, 003; En vigueur : 13-07-2009> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-1996 et mise à jour au 03-07-2009)
Art. 1-4
ANNEXE.
Art. N1-29N1