16 AVRIL 1996. - [Décret relatif au tutorat et à la formation continuée en Flandre]. (TRADUCTION) <DCFL2009-05-08/31, art. 196, 012; En vigueur : 01-09-2009, comme suit : " Décret relatif au tutorat [...] ")(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-09-1996 et mise à jour au 30-12-2009)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1989029562 | 5 JUILLET 1989. - DECRET relatif à l'enseignement |
| 1990029172 | 8 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant les priorités en matière de formation continue, en exécution de l'article 77, # 8, du décret du 5 juillet 1989 relatif à l'enseignement |
| 1990029854 | 13 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif a l'organisation, a la coordination et au financement des activités de formation continuée des membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux |
| 1991035618 | 6 FEVRIER 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les conditions auxquelles un certificat de formation continue peut être délivré aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux |
| 1991036527 | 21 OCTOBRE 1991. - ARRETE MINISTERIEL fixant le modèle du rapport d'évaluation de la formation continuée |
| 1991036528 | 21 OCTOBRE 1991. - ARRETE MINISTERIEL fixant la forme et les mentions figurant au certificat de la formation continuée |
| 1996035624 | 16 AVRIL 1996. - [Décret relatif au tutorat et à la formation continuée en Flandre]. (TRADUCTION) <DCFL2009-05-08/31, art. 196, 012; En vigueur : 01-09-2009, comme suit : " Décret relatif au tutorat [...] ")(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-09-1996 et mise à jour au 30-12-2009) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2009036137 | 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi des moyens destinés au tutorat dans l'enseignement |
| 2009201526 | 6 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la formation pour les directeurs des établissements d'enseignement et des centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2009 et mise à jour au 28-10-2010) |
| 2007037209 | 7 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de moyens destinés au tutorat dans l'enseignement (TRADUCTION). |
| 2007036241 | 4 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION). |
| 2002035927 | 29 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION). |
| 2002035413 | 14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certaines dispositions en matière d'enseignement, en ce qui concerne l'introduction de l'euro (TRADUCTION). |
| 2001035486 | 12 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel fixant, pour l'année scolaire 2001-2002, les projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION). |
| 1999035079 | 29 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux profils professionnels des enseignants (TRADUCTION). |
| 1999035078 | 29 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences de base des enseignants (TRADUCTION). |
| 1998036009 | 14 JUILLET 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 octobre 1996 déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand (TRADUCTION). |
| 1996036462 | 22 OCTOBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant la procédure d'attribution de projets de formation continuée à l'initiative du Gouvernement flamand. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-09-1998 et mise à jour au 09-07-2012) |
| 1996036152 | 11 SEPTEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand abrogeant l'arrêté royal du 13 janvier 1965 relatif aux allocations accordées aux membres du personnel des établissements d'enseignement de l'Etat et du Lycée communal Léonie de Waha, à Liège, qui participent à la formation pédagogique des futurs enseignants (TRADUCTION). |
| 1998036473 | 16 AVRIL 1996. - Soutien administratif. - Division PMS - Formation continuée - Transport scolaire. Description des thèmes prioritaires de formation continuée pour l'année scolaire 1999-2000 (TRADUCTION). |
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