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Titre :

31 JANVIER 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 1991 pris en exécution du décret du 17 juillet 1991 relatif à l'inspection et aux services d'encadrement pédagogique.(TRADUCTION)

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1991036084 

Arrêté(s) d’exécution :

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