20 MARS 1996. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les qualifications des grades académiques qui sanctionnent les études de base de 1er et de 2e cycles ainsi que les qualifications du grade académique de docteur conféré après la soutenance d'une thèse. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-05-1996 et mise à jour au 17-06-2003.)
Art. 1-3
Article 1. Les qualifications des grades académiques qui sanctionnent les études de base de premier et de deuxième cycles et du grade académique de docteur conféré après la soutenance d'une thèse ainsi que les domaines d'études dont ces grades relèvent, sont fixés comme suit :
1. Secteur des Sciences humaines et sociales
Domaines d'études
1.1. Sciences religieuses
candidat en sciences religieuses
licencié en sciences religieuses
licencié en philologie biblique
docteur en sciences religieuses
docteur en théologie
docteur en philosophie et lettres
1.2. Philosophie
candidat en philosophie et lettres : philosophie
licencié en philosophie
docteur en philosophie et lettres
1.3. Histoire
candidat en philosophie et lettres : histoire
licencié en histoire
docteur en philosophie et lettres
1.4. Langues et Lettres
candidat en philosophie et lettres : langues et littératures classiques
licencié en langues et littératures classiques
candidat en philosophie et lettres : langues et littératures romanes
licencié en langues et littératures romanes
candidat en philosophie et lettres : langues et littératures germaniques
licencié en langues et littératures germaniques
candidat en philosophie et lettres : langues et littératures orientales
licencié en langues et littératures orientales
candidat en philosophie et lettres : langues et littératures modernes
licencié en langues et littératures modernes
candidat en philosophie et lettres : langues et littératures slaves
licencié en langues et littératures slaves
candidat en langue et littérature françaises : (français, langue seconde)
licencié en langue et littérature françaises : (français, langue seconde)
candidat en philosophie et lettres : information et communication
licencié en information et communication
(licencié en sciences du livre, de l'information et des bibliothèques) <ACF 2003-04-03/74, art. 1, 005; En vigueur : 01-09-2003>
licencié en linguistique
(licencié en arts du spectacle) <ACF 1999-03-15/35, art. 5, 003; En vigueur : 01-09-1999>
docteur en philosophie et lettres
1.5. Art et archéologie
candidat en philosophie et lettres : histoire de l'art et archéologie
licencié en histoire de l'art et archéologie
docteur en philosophie et lettres
1.6. Droit
candidat en droit
licencié en droit
docteur en droit
1.7. Criminologie
licencié en criminologie
docteur en criminologie
1.8. Psychologie
candidat en sciences psychologiques et de l'éducation
(licencié en sciences psychologiques) <ACF 1997-06-25/40, art. 1, 002; En vigueur : 12-09-1997>
licencié en sciences de la famille et de la sexualité
licencié en logopédie
docteur en sciences psychologiques
1.9. Sciences de l'éducation
candidat en sciences psychologiques et de l'éducation
licencié en sciences de l'éducation
docteur en sciences de l'éducation
1.10. Sciences économiques
candidat en sciences économiques et de gestion
candidat en sciences économiques
licencié en sciences économiques
maître en sciences économiques
candidat en sciences de gestion
licencié en sciences de gestion
(licencié en gestion de l'entreprise) <ACF 1999-03-15/35, art. 5, 003; En vigueur : 01-09-1999>
(maître en sciences de gestion) <ACF 1997-06-25/40, art. 1, 002; En vigueur : 12-09-1997>
candidat ingénieur de gestion
(ingénieur de gestion) <ACF 1997-06-25/40, art. 1, 002; En vigueur : 12-09-1997>
docteur en sciences économiques
docteur en sciences de gestion
1.11. Sciences politiques
candidat en sciences politiques
licencié en sciences politiques
licencié en administration publique
docteur en sciences politiques
1.12. Sciences sociales
candidat en sciences sociales : sociologie
licencié en sociologie
candidat en sciences sociales : sociologie et anthropologie
licencié en sociologie et anthropologie
candidat en sciences sociales : information et communication
licencié en information et communication
candidat en sciences sociales : sciences du travail
licencié en sciences du travail
licencié en travail social
licencié en politique économique et sociale
docteur en sciences sociales
docteur en sociologie
2. Secteur des Sciences
Domaines d'études
2.1. Sciences
candidat en sciences mathématiques
licencié en sciences mathématiques
candidat en sciences physiques
licencié en sciences physiques
candidat en sciences chimiques
licencié en sciences chimiques
licencié en sciences biochimiques
candidat en sciences biologiques
licencié en sciences biologiques
candidat en sciences géologiques
licencié en sciences géologiques
candidat en sciences géographiques
licencié en sciences géographiques
candidat en informatique
licencié en informatique
maître en informatique
docteur en sciences
docteur en environnement
2.2. Sciences appliquées
candidat ingénieur civil
ingénieur civil chimiste
ingénieur civil des constructions
ingénieur civil électricien
ingénieur civil électro-mécanicien
ingénieur civil géologue
ingénieur civil informaticien
ingénieur civil en informatique et gestion
ingénieur civil mécanicien
ingénieur civil en mathématiques appliquées
ingénieur civil en science des matériaux
ingénieur civil des mines
ingénieur civil physicien
ingénieur civil métallurgiste
candidat ingénieur civil architecte
ingénieur civil architecte
docteur en sciences appliquées
docteur en architecture
docteur en environnement
2.3. Sciences agronomiques et ingénierie biologique
(candidat bio ingénieur) <ACF 2001-10-25/36, art. 1, 004; En vigueur : 15-04-2002>
(bio ingénieur) <ACF 2001-10-25/36, art. 1, 004; En vigueur : 15-04-2002>
(bio ingénieur) <ACF 2001-10-25/36, art. 1, 004; En vigueur : 15-04-2002>
docteur en sciences agronomiques et ingénierie biologique
docteur en environnement
3. Secteur des Sciences et de la Santé
Domaines d'études
3.1. Sciences médicales
candidat en médecine
docteur en médecine
docteur en sciences médicales
candidat en sciences biomédicales
licencié en sciences biomédicales
docteur en sciences biomédicales
3.2. Science dentaire
candidat en science dentaire
licencié en science dentaire
docteur en science dentaire
3.3. Sciences vétérinaires
candidat en médecine vétérinaire
docteur en médecine vétérinaire
docteur en sciences vétérinaires
3.4. Sciences de la Santé publique
licencié en sciences de la santé publique
docteur en sciences de la santé publique
3.5. Sciences pharmaceutiques
candidat en sciences pharmaceutiques
pharmacien
docteur en sciences pharmaceutiques
docteur en sciences biomédicales
3.6. Education physique
candidat en éducation physique
licencié en éducation physique
docteur en éducation physique
3.7. Kinésithérapie
candidat en kinésithérapie et réadaptation
licencié en kinésithérapie et réadaptation
docteur en kinésithérapie et réadaptation
4. Etudes relevant de plusieurs domaines
4.1. Sciences sociales - Sciences économiques
candidat en informatique et sciences humaines
licencié en informatique et sciences humaines
4.2. Sciences sociales - Art et archéologie - Sciences
licencié en tourisme
4.3. Philosophie - Droit - Sciences sociales - Santé publique
licencié en assistance en morale laïque
docteur en assistance en morale laïque
Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 1996.
Art. 3. Le Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 20 mars 1996.
Par le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Sports et des Relations internationales,
J.-P. GRAFE