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Titre :

5 JANVIER 1996. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de légumes en exécution de l'arrêté royal du 10 septembre 1981 relatif au commerce des semences de légumes.

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

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1994016155 

Arrêté(s) d’exécution :

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