19 JUIN 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1975022023 | 20 FEVRIER 1975. - [Arrêté ministériel relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.] <AM 1994-08-11/36, art. 6, 004; En vigueur : 15-08-1994> <NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 19-10-2002> |
| 1996007135 | 19 JUIN 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
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