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Titre :

16 AVRIL 1996. - Arrêté ministériel portant approbation du règlement du marché de la Bourse de Bruxelles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-04-1996 et mise à jour au 08-06-2001)

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Arrêté(s) d’exécution :

2001003263 

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