28 SEPTEMBRE 1995. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la circulation dans les bois et forêts en général.
Art. 1-8
Annexes.
Art. N1, N2, N3-3N3, N4
Article 1. Les accès principaux aux bois et forêts sont signalés par un panneau indicateur dont le modèle est repis en annexe 1.
Art.2. Les catégories de véhicules et d'usagers ayant accès aux voies ouvertes à la circulation du public dans les bois et forêts, ainsi que les espaces de repos et de récréation, sont indiqués à l'aide de pictogrammes figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Art.3. Les pictogrammes visés à l'article 2 sont apposés soit sur les plaques indicatrices des voies ouvertes à la circulation du public, soit sur des panneaux distincts dont le modèle figure à l'annexe 3 du présent arrêté.
Art.4. Les limites des zones de protection spéciale sont indiquées par des pictogrammes apposés sur un panneau dont le modèle figure à l'annexe 3.
A la limite ou en dehors des voies ouvertes à la circulation du public, les pictogrammes visés à l'alinéa 1 peuvent être utilisés séparément.
Art.5. Les voies ouvertes à la circulation du public et les catégories de véhicules et d'usagers qui y ont accès, les pistes cavalières et les pistes cyclables dans la Forêt de Soignes sont reprises dans une liste figurant à l'annexe 4 du présent arrêté.
Art.6. § 1. L'accès dans les bois de Dieleghem et de Laerbeek est autorisé aux seuls piétons et cyclistes, uniquement sur les voies ouvertes à cet effet.
§ 2. L'accès dans les bois du Poelbosch, de Buysdelle et de Verrewinkel est uniquement autorisé aux piétons.
Art.7. Pour des raisons de sécurité ou l'incendie, les agents forestiers peuvent temporairement interdire l'accès aux voies ouvertes à la circulation du public.
Art.8. Le ministre ayant l'environnement et la conservation de la nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 28 septembre 1995.
Au nom du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale :
Le Ministre-Président,
Ch. PICQUE
Le Ministre de l'Environnement,
D. GOSUIN
Annexes.
Art. N1. Annexe 1. Panneau d'accès aux bois et forêts.
Spécifications du panneau :
Dimensions :
Panneau : 175 cm x 40 cm.
Logo : 25 cm x 25 cm.
Lettrage : 9 cm.
Liseré : 0,5 cm.
Couleur :
Fond du panneau : vert.
Liseré blanc.
Lettres blanches de 12 cm de hauteur.
Logo : iris jaune sur fond bleu.
Fût vert foncé en acier galvanisé.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 septembre 1995 relatif à la circulation dans les bois et forêts en général.
Le Ministre-Président,
Ch. PICQUE
Le Ministre de l'Environnement,
D. GOSUIN
Art. N2. Annexe 2. Pictogrammes.
Dimensions :
Pictogramme : 10 x 10 cm (ou 10 cm diamatère).
Liseré : 0,5 cm d'épaisseur.
Bande transversale rouge : 1 cm d'épaisseur.
Couleur :
Dessin : blanc.
Fond : vert.
Liseré : blanc.
Bande transversale d'interdiction : rouge.
Codes en légendes :
P1 : accès autorisé aux piétons;
P2 : accès autorisé aux cyclistes;
P3 : accès autorisé aux cavaliers;
P4 : accès autorisé aux conducteurs de motocyclettes et de cyclomoteurs;
P5 : accès interdit aux piétons;
P6 : accès interdit aux cyclistes;
P7 : accès interdit aux cavaliers;
P8 : accès interdit aux conducteurs de motocyclettes et de cyclomoteurs;
P9 : espace de repos et de récréation;
P10 : zone de protection spéciale;
P11 : tenir les chiens en laisse;
P12 : accès aux piétons en dehors des voies accessibles au public.
(PICTOGRAMMES non repris pour des raisons techniques. Voir MB 24/11/1995, p. 32122 à 32127)
Art. N3. Annexe 3. Panneau de support.
Art. 1N3. 1. Panneau distinct.
Dimensions :
Panneau : 30 x 40 cm.
Pictogramme : 10 x 10 cm.
Liseré : 0,5 cm dépaisseur.
Lettrage : 6 cm de hauteur;
Bande transversale rouge : 1 cm d'épaisseur.
Logo des eaux et forêts : 3,5 cm de diamètre.
Logo de la Région de Bruxelles-Capitale : 3,5 cm de diamètre.
Couleur :
Dessin et lettre : blanc.
Fond : vert.
Liseré : blanc.
Bande transversale d'interdiction : rouge.
Logos : vert sur fond blanc.
Art. 2N3. 2. Plaque indicatrice de rue.
Dimensions :
Panneau : 40 x 30 cm.
Pictogramme : 10 x 10 cm.
Liseré : 0,5 cm d'épaisseur.
Lettrage : 6 cm de hauteur.
Bande transversale rouge : 1 cm d'épaisseur.
Logo des eaux et forêts : 3,5 cm de diamètre.
Logo de la Région de Bruxelles-Capitale : 3,5 cm de diamètre.
Couleur :
Dessin et lettre : blanc.
Fond : vert.
Liseré : blanc.
Bande tansversale d'interdiction : rouge.
Logo : vert sur fond blanc.
Art. 3N3. 3. Zone de protection spéciale.
Dimensions :
Panneau : 30 x 40 cm.
Pictogramme : 10 x 10 cm (ou 10 cm de diamètre).
Liseré : 0,5 cm d'épaisseur.
Lettrage : 6 cm de hauteur.
Bande transversale rouge : 1 cm d'épaisseur.
Logo des eaux et forêts : 3,5 cm de diamètre.
Logo de la Région de Bruxelles-Capitale : 3,5 cm de diamètre.
Couleur :
Dessin et lettre : blanc.
Fond : vert.
Liseré : blanc.
Bande transversale d'interdiction : rouge.
Logos : vert sur fond blanc.
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 28 septembre 1995 relatif à la circulation dans les bois et forêts en général.
Le Ministre-Président,
Ch. PICQUE
Le Ministre de l'Environnement,
D. GOSUIN
Art. N4. Annexe 4. Liste des chemins, drèves et sentiers. Chemin, sentier, dreve, piste P1 +/P5 P2 +/P6 P3 +/P7 P4 +/P8 Pietons Cyclistes Cyclom. Cavaliers Commune de Woluwe-Saint-Pierre : Chemins et dreves : 1 dreve des Brules + + + + 2 chemin du Tir aux Pigeons + + + + 3 dreve aux Herbes + - - - Sentier : 1 sentier de laison entre la dreve + - - - des Brules et la rue au Bois Commune d'Auderghem : routes et chemins ouverts en permanence a la circulation automobile 1 dreve du Rouge-Cloitre + + + + 2 chemin des Chenes + + + + Chemins et dreves : 1 dreve de Putdael + - - - 2 dreve des Trois Couleurs + + - + 3a dreve de la Percee (troncon + + + + nord, entre la chaussee de Tervueren et le chemin des Chenes) 3b dreve de la Percee (troncon + + - - sud, entre le chemin des Chenes et le chemin des Etangs) 4a dreve des Augustins (troncon + + - - nord, entre la chaussee de Tervueren et le chemin des Chenes) 4b dreve des Augustins (troncon + - - - sud, entre le chemin des Chenes et le mur du Rouge-Cloitre) 5a chemin des Etangs (le long de + + - - l'etang de peche) 5b chemin des Etangs (de l'etang + - - - n° 3 a la source du Sylvain) 6 chemin d'acces au chateau des + + - - Trois Fontaines 7 chemin des Trois Fontaines + + + + 8 dreve du Comte de Flandre (entre + + + - le chemin de Blankedelle et la limite sud de la commune) 9 chemin des Amenagistes + + - - 10a dreve du Relais des Dames + + - - (troncon nord, entre la chaussee de Wavre et le chemin de Blankedelle) 10b dreve du Relais des Dames + - - - (troncon sud, entre le chemin de Blankedelle et le chemin des Trois Fontaines) 11a chemin de Diependelle (troncon + + - + nord, entre la chaussee de Wavre et le chemin de Blankedelle) 11b chemin de Diependelle (troncon + + - - nord, entre la dreve du Relais des Dames et le chemin de Blankedelle) 12 chemin des Faisans + + - + 13 chemin des Myrtilles + - - - 14 chemin de Blankedelle + + + + 15a dreve des Mesanges (troncon + + - + nord, entre la chaussee de Wavre et la chaussee de Mont-Saint-Jean) 15b dreve des Mesanges (troncon + + - - sud, entre le chemin de Blankedelle et la chaussee de Mont-Saint-Jean) 16 dreve du Tambour + + + + 17 petite dreve des Mesanges + + - + 18 dreve du Prince + + - + 19 chemin des Tempetes + + - - 20 dreves des Loups + + + + Sentier : 1 sentier de liaison entre la + - - - chaussee de Tervueren et la dreve de Putdael 2 sentier de liaison entre la + - - - chaussee de Tervueren et la dreve de la Percee 3 sentier de liaison entre la + - - - chaussee de Tervueren et le chemin des Chenes 4 sentier des Chenes + - - - 5 sentier des Ronces + - - - 6 sentier de la rive gauche de + - - - l'etang n° 2 du Rouge-Cloitre 7 sentier des Pins + - - - 8 sentier de Blankedelle + - - - 9 sentier des Fougeres + - - - Pistes cyclables : 1 le long de l'avenue de Tervueren - + + - 2 parallele a la chaussee de - + + - Tervueren (entre la maison forestiere et la limite communale est) 3 entre la dreve du Comte de - + + - Flandre et le chemin de Blankedelle 4 entre la dreve des Loups et la - + + - dreve de Willerieke Pistes cavalieres : 1 parallele a la chaussee de - - - + Tervueren 2 parallele a la rive gauche de - - - + l'etang de peche du Rouge-Cloitre 3 entre la dreve du Comte de - - - + Flandre et le chemin de Blankedelle 4 entre la dreve du Relais de - - - + Dames et le chemin des Faisans 5 entre la petite dreve des - - - + Mesanges et la dreve du Prince 6 entre la dreve du Prince et la - - - + petite dreve des Mesanges (partie est) 7 entre la petite dreve des - - - + Mesanges et la dreve des Loups (= dreve du Prince) Commune de Watermael-Boitsfort : route ouverte en permanence a la circulation automobile : 1 dreve du Comte, (de la chaussee + + + + de La Hulpe a la dreve des Tumuli) 2 dreve de la Chapelle (entre la + + + + dreve de Bonne-Odeur et la chaussee de Mont-Saint-Jean) chemins et dreves : 1a dreve du Comte de Flandre + + + + (troncon nord, entre le dreve de Bonne Odeur et la limite nord communale) 1b dreve du Comte de Flandre + + + - (troncon sud, entre la dreve de Bonne Odeur et la dreve Hendrickx) 2 chemin des Amenagistes + + - - 3 chemin des Trois Fontaines + + - + 4a dreve du Relais des Dames + + - + (troncon nord, entre le chemin de Diependelle et la dreve du Comte de Flandre) 4b dreve du Relais des Dames + + + - (troncon sud, entre la dreve du Comte de Flandre et la dreve Hendrickx) 5a chemin de Diependelle (troncon + + - - est, entre le chemin de Blankedelle et la dreve du Relais des Dames) 5b chemin de Diependelle (troncon + + - - ouest, entre la dreve du Relais des Dames et la dreve du Tambour) 6a chemin de Blankedelle (troncon + + + + nord, entre le chemin de Diependelle et la dreve des mesanges) 6b chemin de Blankedelle (troncon + + - - sud, entre la dreve des Mesanges et la chaussee de Mont-Saint-Jean) 7 dreve de Pinnebeek + + - + 8 dreve du Tambour + + + + 9 dreve des Mesanges + + - + 10 dreve des Loups + + + + 11a dreve de Bonne-Odeur (troncon + + + + ouest, entre la rue du Buis et la dreve du Rouge-Gorge) 11b dreve de Bonne Odeur (troncon + + + - est, entre le chemin du Rouge-Gorge et la dreve de la Chapelle) 12 chemin du Rouge-Gorge + + - + 13 chemin du Moulin + + - + 14a dreve Hendrickx (troncon sud, + + + - entre la chaussee de La Hulpe et la dreve du Comte de Flandre) 14b dreve Hendrickx (troncon + + - - nord, entre la dreve du Comte de Flandre et dreve de Bonne Odeur) 15 chemin des Ours + + - - 16 dreve de la Chapelle + + - - 17 chemin de la foret de Soignes + + - - 18 dreve des Morilles + + - - 19a dreve des Bonniers (troncon + + + + ouest, entre la dreve de l'Infante et la voie ferree) 19b dreve des Bonniers (troncon est, + + + - entre la chaussee de La Hulpe et la voie ferree) 20 chemin des Tumuli + + + - 21a dreve du Comte (troncon nord, + + - + entre le vallon des Enfants noyes et le chemin des Deux Montagnes) 21b dreve du Comte (troncon sud, + + - - entre le carrefour de Saint-Hubert et la dreve des Bonniers) 22 chemin des Deux Montagnes + + + + 23 dreve Van Kerm + + + + 24 dreve Saint-Hubert + + + + 25 dreve des Quatre Frenes + + - + (entre le chemin des Tumuli et la dreve des Bonniers) 26 dreve de l'Infante + + - + 27 dreve de la Longue Queue + - - - Sentiers : 1 sentier des Pins + - - - 2 sentier du Caudael + - - - 3 sentier des Putois + - - - 4a sentier du vallon des Chenes + - - - 4b embranchement vers la maison + - - - forestiere de la chaussee de Mont-Saint-Jean 5 sentier des Merles + - - - 6 sentier des Muguets + - - - 7 sentier de la Pepiniere + + + - 8 sentier des Endymions + - - - 9 sentier de la rive droite du + - - - vallon des Enfants noyes 10 sentier des Mauraudeurs + - - - 11 sentier du Vuylbeek + - - - pistes cyclables : 1 entre la dreve du Comte de - + - - Flandre (limite nord communale) et la dreve du Tambour 3 de la dreve du Tambour a la + + - - dreve du Comte de Flandre (partie sud) 4 de la dreve du Comte de Flandre - + - - a la dreve de la Chapelle 5 de la dreve de la Chapelle au - + + - carrefour de la dreve Hendrickx et de la dreve du Comte de Flandre 6 de la dreve des Loups au - + + - carrefour de Bonne-Odeur 7 sentier de la Pepiniere + + + - pistes cavalieres : 1 entre la dreve du Comte de Flandre - - - + limite nord communale) et la dreve du Tambour 2 entre la dreve du Tambour et la - - - + dreve de Bonne-Odeur 3 entre le sentier des Merles et - - - + le chemin du Moulin 4 entre la dreve des Bonniers et - - - + la partie sud de la dreve du Comte de Flandre 5 entre la dreve de Bonne-Odeur - - - + et la partie sud de la dreve du Comte de Flandre 6 parallele a la dreve de - - - + Bonne-Odeur, (entre le chemin du Rouge-Gorge et la dreve Hendrickx) 7 entre le chemin du Moulin et la - - - + dreve Hendrickx (= anciennement chemin de Velleda) 8 parallele a la dreve Hendrickx, - - - + (entre la dreve de Bonne-Odeur et la chaussee de La Hulpe) 9 embranchement vers la dreve du - - - + Comte de Flandre 10 embranchement vers la dreve - - - + de la Chapelle 11 de la dreve Hendrickx a la - - - + dreve de la Chapelle (carrefour Bonne-Odeur) 12 entre la dreve des Loups et - - - + le carrefour de Bonne-Odeur 13 entre la dreve des Loups et la dreve de Bonne-Odeur 14 parallele a la dreve des - - - + Bonniers, (entre la chaussee de La Hulpe et le sentier de la Pepiniere) 15 entre le chemin des Deux - - - + Montagnes et le carrefour de Saint-Hubert 16 entre le carrefour de - - - + Saint-Hubert et le chemin des Tumuli (sur la dreve des Quatre Frenes) Commune d'Uccle : Routes et chemins ouverts a la circulation automobile : 1 dreve des Gendarmes + + + + 2 avenue de Lorraine + + + - 3 dreve de Saint-Hubert (entre la + + - - Petite Espinette et la dreve du Haras) 4 dreve du Haras - + + + 5 dreve du Comte, (entre la + + + + chaussee de La Hulpe et le chemin des Tumuli) Chemins et dreves : 1a avenue de l'Hippodrome (troncon + + - + est, entre le chemin du Reservoir et l'Hippodrome) 1b avenue de l'Hippodrome (troncon + + + + central, entre le chemin du Reservoir et la piste cavaliere) 1c avenue de l'Hippodrome (troncon + + + - ouest entre l'avenue de Lorraine et le chemin du Reservoir) 2 chemin du Reservoir + + + - 3 petite dreve du Marechal + - - - 4a dreve du Marechal (troncon + + - + ouest, entre la dreve des Gendarmes et le chemin du Reservoir) 4b dreve du Marechal (troncon + + - - est, de la chaussee de La Hulpe a l'avenue de l'Hippodrome) 5 chemin du Lierre + + - - 6a dreve du Renard (troncon ouest, + + - - entre la dreve des Gendarmes et l'avenue de Lorraine) 6b dreve du Renard (troncon central, + + - + entre l'avenue de Lorraine et le chemin du Reservoir 6c dreve du Renard (troncon est, + + - - entre le chemin du Reservoir et l'avenue de l'Hippodrome) 7a dreve de Boendael (troncon nord, + + - - entre la chaussee de La Hulpe et l'avenue de l'Hippodrome) 7b dreve de Boendael (troncon sud, + + - + entre l'avenue de l'Hippodrome et la dreve des Deux Triages) 8a dreve du Fort Jaco (troncon + + - + ouest, entre la dreve des Gendarmes et le chemin du Reservoir) 8b dreve du Fort Jaco (troncon est, + + - - du chemin du Reservoir a la dreve de Boendael) 9 dreve du Caporal + + + + 10 dreve des Enfants noyes + + - + 11 dreve de l'Infante + + - + 12 chemin des Tumuli + + + - 13 dreve du Caporal et le vallon + - - - des Enfants noyes 14 dreve des Deux Triages + + - + 15 chemin du Fer a Cheval + + - + 16 petite dreve de Groenendael + + - + 17 chemin Berckmans + + + - 18 chemin des Deux Montagnes + + + + 19 chemin du Hangar + + - + 20 dreve de Saint-Hubert (entre + + + + la dreve du Haras et la dreve de l'Infante) 21 dreve de Lorraine + + - - 22 chemin du Pivert + + + - 23 dreve Van Kerm + + + + Sentiers : 1 sentier des Sorbiers + - - - 2 sentier du Bocq + - - - 3 sentier de Waterloo + - - - 4 sentier des Sables + + + - 5 sentier de la Source laineuse + - - - 6 sentier de la Petite Espinette + + + - 7 sentier du Vuylbeek + - - - 8 sentier de Grasdelle + + - - 9 sentier des Bouleaux + - - - Pistes cyclables : 1 de l'avenue de Lorraine - + + - 2 sentier des Sables (entre la + + + - Petite Espinette et le chemin du Reservoir) 3 sentier de la Petite Espinette + + + - (entre la Petite Espinette et la dreve du Haras) 4 de l'avenue du Haras - + + - 5 parallele a la chaussee de + + + - Waterloo (entre le sentier de Grasdelle et la dreve des Bonniers) 6 sentier de Grasdelle (entre la + + - - Petite Espinette et la dreve Van Kerm) Pistes cavalieres : 1 parallele a l'avenue de Lorraine - - - + (entre la chaussee de La Hulpe et la dreve de Saint-Hubert) 2 parallele a la dreve de Lorraine, - - - + (entre la dreve de Saint-Hubert et la dreve des Bonniers) 3 parallele a la dreve du Haras - - - + 4 du chemin du Fer a Cheval - - - + (partie nord) au sentier du Vuylbeek