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Titre :

23 MARS 1994. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au traitement des eaux urbaines résiduaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-05-1994 et mise à jour au 27-10-1998).

Table des matières :

Art. 1-5
Annexes.
Art. N1-N3

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Arrêté(s) d’exécution :

1998031442 

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