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Titre :

3l MAI 1994. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail des 8 janvier 1991 et 3 juin 1991, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, concernant le travail d'équipes dans le secteur du métal de la province d'Anvers.

Table des matières :

Art. 1-2
Annexe.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Est rendue obligatoire la convention de travail des 8 janvier 1991 et 3 juin 1991, reprise en annexe, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, concernant le travail d'équipes dans le secteur du métal de la province d'Anvers.

Art.2. Notre Ministre de l'Emploi et du Travail est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 31 mai 1994.
  ALBERT
  Par le Roi:
  La Ministre de l'Emploi et du Travail,
  Mme M. SMET

Annexe.
Art. N.Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique. - Convention collective de travail des 8 janvier 1991 et 3 juin 1991. - Travail d'équipes dans le secteur du métal de la province d'Anvers (Convention collective de travail enregistrée le 2 août 1991 sous le numéro 28.489/CO/111-1/2).
  (Pour la CCT, voir %% 1991-01-08/30 %%).