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Titre :

8 FEVRIER 1994. - Arrêté ministériel relatif à la formation continuée des officiers subalternes du cadre actif des forces armées et aux épreuves professionnelles imposées aux officiers de carrière des forces armées en vue de l'avancement au grade de major ou à un grade équivalent. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-1996 et mise à jour au 30-12-2013)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1996007081  1997007062  1998007030  2002007252  2013007331 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2013-12-27/02, art. 21,4°, 006; En vigueur : 31-12-2013>