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Titre :

11 OCTOBRE 1993. - Arrêté ministériel portant prorogation de la suspension temporaire de la délivrance de médicaments contenant certaines plantes médicinales.

Table des matières :

Art. 1-2

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La suspension de la délivrance des médicaments contenant les plantes médicinales STEPHANIA TETRANDRA et/ou MAGNOLIA OFFICINALIS sous forme de plantes pulvérisées ou d'autres préparations galéniques est prorogée pour une période d'un an.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 29 octobre 1993.