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Titre :

21 AVRIL 1993. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'introduction dans la nature d'espèces animales non indigènes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-06-2009 et mise à jour au 13-08-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2009035555  2009035724  2009035825 

Articles :

[Abrogé] <AGF 2009-05-15/33, art. 56, 4°, 003; En vigueur : 01-09-2009 ; dispositions transitoires : voir art. 57, alinéa 2> (NOTE : cet arrêté a encore été modifié par AGF 2009-05-29/33, art. 17 et 18, avec effet au 03-09-2009. Cette date d'entrée en vigueur étant postérieure à celle de l'abrogation, les modifications en question n'ont pas été exécutées.)