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Titre :

24 FEVRIER 1993. - Arrêté de l'Exécutif flamand relatif à la forme du permis de chasse et de la licence de chasse. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2014 et mise à jour au 12-06-2014)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2001036192  2014035571 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2014-04-25/94, art. 65,5°, 002; En vigueur : 01-07-2014>