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Titre :

17 JUIN 1993. - Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-09-2002 et mise à jour au 23-12-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2009031596 

Articles :

[Abrogé par] <ARR 2009-12-10/26, art. 15, 003; En vigueur : 02-01-2010>