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Titre :

8 MARS 1993. - Arrêté ministériel portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1997 et mise à jour au 30-07-2013)

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Arrêté(s) d’exécution :

1996916190  1997016155  1998016198  2007022617  2013018341  2013024177 

Articles :

[Abrogé] <AM 2013-07-23/01, art. 23, 010; En vigueur : 01-08-2013>