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Titre :

1 JUIN 1993. - Arrêté royal établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure. .(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-10-1993 et mise à jour au 08-04-2009)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1997014105  2005022637  2009014063 

Articles :

[Abrogé] <AR 2009-03-19/44, art. 26, 003; En vigueur : 08-04-2009>