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Titre :

14 JANVIER 1993. - Arrêté royal prescrivant une enquête par sondage annuelle sur l'effectif du cheptel porcin. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-1993 et mise à jour au 30-03-2002)

Table des matières :

Art. 1-13
Annexes.
Art. N1-2N1, N2-1N2

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Arrêté(s) d’exécution :

1994020250  1995011092  1996011076  1997011201  1998011082  1999011114  2000011077  2001011136  2002011055 

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