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Titre :

4 DECEMBRE 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 13 mars 1991 concernant l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. <TRADUCTION>(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 04-12-2002)

Table des matières :

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1991035461 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AGF 2002-07-19/84, art. 81, 002; En vigueur : 01-09-2002>