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Titre :

19 SEPTEMBRE 1991. - Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux déchets de l'industrie du dioxyde de titane. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-03-1997 et mise à jour au 09-12-2013)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

1997031061  2013031969 

Articles :

[Abrogé] <ARR 2013-11-21/12, art. 75, 003; En vigueur : 07-01-2014>