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Titre :

5 AOUT 1992. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal n° 57 du 20 décembre 1934 relatif aux eaux-de-vie.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1934122051 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté royal n° 57 du 20 décembre 1934 relatif aux eaux-de-vie, modifié par les arrêtés royaux des 28 janvier 1971 et 17 avril 1980, est abrogé.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.