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Titre :

27 FEVRIER 1992. - Arrêté royal relatif aux spécificités techniques et à l'homologation des véhicules de transport de [valeurs négociables] utilisés par les entreprises de gardiennage et les services internes de gardiennage.(NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 28-03-1992 et mis à jour au 15-03-1996)



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Arrêté(s) d’exécution :

1996000144  1996000145  1996000598 



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