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Titre :

19 DECEMBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant et classant les fonctions des membres du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement

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1968100201 

Arrêté(s) d’exécution :

1995036598  2000036031  2003200576  2004036699 

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