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Titre :

12 DECEMBRE 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand portant la date d'entrée en vigueur du décret du 31 mai 1989 portant création d'un Fonds flamand des Sports.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le décret portant création d'un Fonds flamand des Sports entre en vigueur le 18 décembre 1990.

Art. 2. Le Ministre communautaire de la Culture est chargé de l'exécution du présent arrêté.