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Titre :

16 NOVEMBRE 1990. - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 27 juin 1989 portant organisation du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1989028034 

Arrêté(s) d’exécution :

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