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Titre :

15 NOVEMBRE 1990. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif aux enseignes et aux dispositifs de publicité.

Table des matières :

Art. 1-10

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1959121401  1984900200 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. <Disposition modificative de l'article 192, 3°, f du CWATU du 1984-05-14/34>

Art.2. <Disposition modificative de l'article 193, 11° du CWATU du 1984-05-14/35>

Art.3. <Disposition modificative de l'article 194, 3° du CWATU du 1984-05-14/34>

Art.4. <Disposition modificative de l'article 195 du CWATU du 1984-05-14/35>

Art.5. <Disposition abrogatoire de l'article 218, 4° du CWATU du 1984-05-14/35>

Art.6. <Disposition abrogatoire de l'article 318 du CWATU du 1984-05-14/35>

Art.7. <Insertion d'un chapitre XVIIquinquies avec les nouveaux articles du 322/26 jusqu'avec 322/37 du CWATU du 1984-05-14/34>

Art.8. <Disposition abrogatoire de l'AR du 1959-12-14/30>

Art.9. Les arrêtés pris en exécution de l'arrêté royal du 14 décembre 1959 restent en vigueur jusqu'à leur abrogation par des arrêtés spécifiques ultérieurs.

Art. 10. Le Ministre qui a l'aménagement du territoire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.