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Titre :

12 MARS 1991. - Arrêté royal concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées alimentaires(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-2014 et mise à jour au 17-10-2014)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2014024364 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2014-09-17/04, art. 3,2°, 002; En vigueur : 27-10-2014>